29 années d’expérience en faveur du bocage et des agroforesteries
Animatrice du Pôle Arbres Auvergne Rhône Alpes
Une équipe technique dédiée à la culture de l'arbre agricole
Marché public :
Acquisition de végétaux et fournitures en vue de la plantation de haie et d'arbres champêtres sur le territoire du Département de l'Ardèche
Date limite de réception des Offres : le Jeudi 8 Janvier 2026 à 12h00
Envoi des offres : marchepublic@missionhaies.fr
Contexte :
Objet et étendue de la consultation
La présente consultation concerne l’acquisition de végétaux et fournitures en vue de la plantation de haies et d'arbres champêtres sur le territoire du Département de l’Ardèche.
Le présent marché s’inscrit dans la continuité de programmes de plantations initiés par la Chambre d’Agriculture de l’Ardèche, l’UFHAURA -Mission Haies et d’autres acteurs depuis plusieurs années. Ce marché bénéficie d’un financement au titre de la mesure 208 du FEADER, animée par le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes.
Mode de passation
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Type et forme du contrat
L'accord-cadre avec un maximum en valeur est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Décomposition du contrat de la consultation
Les prestations sont réparties en 5 lots :
LOT 01 Acquisition de jeunes plants champêtres zone de provenance MASSIF CENTRAL
LOT 02 Acquisition de jeunes plants champêtres zone de provenance ZONE MÉDITERRANÉENNE
LOT 03 Acquisition de dalles individuelles et rouleaux de paillage biodégradable
LOT 04 Acquisition de protections contre le gibier
LOT 05 Acquisition de protections individuelles contre les animaux d’élevage
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.